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Les notices d'information des OPCVM en pleine révolution
Par Rédaction de Newsmanagers / 05 Mars 2008 / 06:15
L’AMF vient de publier un guide d’élaboration du prospectus des OPCVM à destination des sociétés de gestion.

"A l’occasion de la mise en œuvre de la démarche Meilleure Régulation appliquée aux procédures d’agrément des OPCVM, l'AMF extériorise sa doctrine afin de faciliter l'application de la réforme et d'assurer aux sociétés de gestion un cadre juridique clair", peut-on lire dans le communiqué envoyé le 4 mars par le gendarme des marchés financiers.

Nul ne s’en plaindra puisque les nouveaux prospectus pourront être remis par les CGPI à leurs clients afin de leur procurer une information synthétique identifiant les avantages et les inconvénients d’un OPCVM, en harmonie avec les obligations de transparence liées au statut CIF.
 
Si ce nouveau guide d'élaboration des prospectus des OPCVM a pour objet d'aider les sociétés de gestion à rédiger des documents conformes à la réglementation, il rappelle aussi certaines règles applicables et leurs modalités de mise en œuvre ; énonce des recommandations pour l'application de ces règles ; recense des bonnes et mauvaises pratiques fréquemment rencontrées à titre d'illustration. Les nombreux exemples émaillant le texte sont didactiques.

Le guide concerne, en premier lieu, les OPCVM à vocation générale et ARIA établissant un prospectus complet et, par extension, les OPCVM d’épargne salariale établissant une notice d’information.

Les documents d'information des FCIMT et des OPCVM contractuels pourront également s'inspirer des grands lignes du texte.

Le guide est aussi disponible sur le site de l’AMF, rubrique : Publications > Guides > Guides professionnels.
 

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